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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 822-97 du 24 février 1997

modifiant l'arrêté conjoint du ministre des affaires culturelles et du ministre des finances n° 412-84 du 10 rejeb 1404 (12 avril 1984) fixant le prix de vente de la revue dénommée « Al Manahil » éditée par le ministère des affaires cultu

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 822-97 du 24 février 1997 est publié au Bulletin officiel n° 4488 (édition de traduction officielle) du 5 juin 1997, page 570 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
822-97
Date de l'acte
24 février 1997
Édition arabe
BO arabe n° 4488 du 5 juin 1997, page 30 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 822-9724 février 1997 : Date de l'acte ; 5 juin 1997 : Publication, BO n° 4488 du 5 juin 199724 février 19975 juin 199724 février 1997 : Date de l'acte5 juin 1997 : Publication, BO n° 4488 du 5 juin 1997
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4488 du 5 juin 1997, page 14

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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