Arrêté conjoint n° 412-84 du 12 avril 1984
fixant le prix de vente de la revue dénommée
Arrêté conjoint
modifiant l'arrêté conjoint du ministre des affaires culturelles et du ministre des finances n° 412-84 du 10 rejeb 1404 (12 avril 1984) fixant le prix de vente de la revue dénommée « Al Manahil » éditée par le ministère des affaires cultu
L'arrêté conjoint n° 822-97 du 24 février 1997 est publié au Bulletin officiel n° 4488 (édition de traduction officielle) du 5 juin 1997, page 570 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant le prix de vente de la revue dénommée
modifiant l'arrêté conjoint du ministre des affaires culturelles et du ministre des finances n° 411-84 du 10 rejeb 1404 (12 avril 1984) fixant le prix de vente de la revue dénommée « Hadaïq » éditée par le ministère des affaires culturell
fixant le prix de vente de la revue dénommée
fixant le prix de vente de la revue dénommée
fixant le prix de vente de la revue dénommée « Chou-oun Takafia » éditée par le ministère des affaires culturelles.
portant institution de rémunérations
portant agrément de la Société de promotion d'achats à crédit « IKRAD » en qualité de société de financement.
relatif à l'exercice de l'activité des établissements de crédit et de leur contrôle
BO n° 4488 du 5 juin 1997, édition française : 22 pages, 31 actes.
portant agrément de la Société de promotion d'achats à crédit « IKRAD » en qualité de société de financement.
modifiant l'arrêté conjoint du ministre des affaires culturelles et du ministre des finances n° 411-84 du 10 rejeb 1404 (12 avril 1984) fixant le prix de vente de la revue dénommée « Hadaïq » éditée par le ministère des affaires culturell
fixant le prix de vente de la revue dénommée « Chou-oun Takafia » éditée par le ministère des affaires culturelles.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/822-97. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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