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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 823-97 du 24 février 1997

fixant le prix de vente de la revue dénommée « Chou-oun Takafia » éditée par le ministère des affaires culturelles.

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 823-97 du 24 février 1997 fixant le prix de vente de la revue dénommée « Chou-oun Takafia » éditée par le ministère des affaires culturelles est publié au Bulletin officiel n° 4488 (édition de traduction officielle) du 5 juin 1997, page 570 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
823-97
Date de l'acte
24 février 1997
Édition arabe
BO arabe n° 4488 du 5 juin 1997, page 30 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 823-9724 février 1997 : Date de l'acte ; 5 juin 1997 : Publication, BO n° 4488 du 5 juin 199724 février 19975 juin 199724 février 1997 : Date de l'acte5 juin 1997 : Publication, BO n° 4488 du 5 juin 1997
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4488 du 5 juin 1997, page 14

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Voir les 31 actes du BO n° 4488

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