Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 452-81 du 8 mai 1981
portant homologation de projets de normes marocaines
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 452-81 du 8 mai 1981 portant homologation de projets de normes marocaines est cité dans 6 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5880 du 7 octobre 2010. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 452-81
- Date de l'acte
- 8 mai 1981
- Première mention
- BO n° 5880 du 7 octobre 2010, page 53 · PDF officiel
- Mentions
- 6 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 5877 du 27 septembre 2010édition arabe, page 36
- BO n° 5880 du 7 octobre 2010édition française, page 53
- BO arabe n° 5897 du 6 décembre 2010édition arabe, page 26
- BO n° 5900 du 16 décembre 2010édition française, page 25
- BO n° 5914 du 3 février 2011édition française, page 44
- BO arabe n° 5914 du 3 février 2011édition arabe, page 52
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/452-81. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.