Arrêté
Arrêté n° 1015-16 du 19 août 2016
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 1015-16 du 19 août 2016 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6467 du 23 mai 2016, page 25.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1015-16
- Date de l'acte
- 19 août 2016
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6467 du 23 mai 2016, page 25 · PDF officiel
- Mentions
- 7 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Décret n° 330-66 du 21 avril 1967
portant règlement général de la comptabilité publique et du décret n°2.09.441 du 3 janvier 2010 portant règlement de la comptabilité des collectivités locales et de leurs groupements
Décret n° 2-00-644 du 1er novembre 2000
Décret n° 2-14-188 du 28 mars 2014
Arrêté n° 1014-16 du 1er avril 2016
Dahir n° 1-72-277 du 29 décembre 1972
relatif à l’attribution à des agriculteurs de terres agricoles ou à vocation agricole faisant partie du domaine privé de l’Etat
Loi n° 06-01
Dahir n° 1-04-252 du 7 janvier 2005
portant promulgation de la loi n° 06-01
Décret n° 2-01-108
Décret n° 2-80-782 du 12 mai 1982
Dahir n° 06-01
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1015-16. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.