BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 11-00 du 6 janvier 2000

modifiant et complétant l'arrêté n° 1308-83 du 11 chaoual 1403 (22 juillet 1983) fixant les attributions et l'organisation des services extérieurs du ministère des transports.

L'essentiel

L'arrêté n° 11-00 du 6 janvier 2000 modifiant et complétant l'arrêté n° 1308-83 du 11 chaoual 1403 (22 juillet 1983) fixant les attributions et l'organisation des services extérieurs du ministère des transports est publié au Bulletin officiel n° 4770 (édition de traduction officielle) du 17 février 2000, page 93 (page 19 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
11-00
Date de l'acte
6 janvier 2000
Édition arabe
BO arabe n° 4770 du 17 février 2000, page 23 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 11-006 janvier 2000 : Date de l'acte ; 17 février 2000 : Publication, BO n° 4770 du 17 février 20006 janvier 200017 février 20006 janvier 2000 : Date de l'acte17 février 2000 : Publication, BO n° 4770 du 17 février 2000
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4770 du 17 février 2000, page 19

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 4770 du 17 février 2000, édition française : 19 pages, 22 actes.

Voir les 22 actes du BO n° 4770

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/11-00. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.