Arrêté n° 75-00 du 28 décembre 1999
portant agrément de la pépinière Aboulkassim pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
Arrêté
accordant à la société « Regional Air Lines » une autorisation d'exploitation de services aériens de transport public.
L'arrêté n° 17-00 du 24 décembre 1999 accordant à la société « Regional Air Lines » une autorisation d'exploitation de services aériens de transport public est publié au Bulletin officiel n° 4770 (édition de traduction officielle) du 17 février 2000, page 88 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la pépinière Aboulkassim pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la pépinière Aboulkassim pour commercialiser les plants certifiés d'olivier
portant réglementation de l'aéronautique civile
relatif à l'autorisation d'exploitation de services aériens de transport public et de services de travail aérien
BO n° 4770 du 17 février 2000, édition française : 19 pages, 22 actes.
portant agrément de la pépinière Aboulkassim pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la pépinière Saber pour commercialiser des plants certiflés d'olivler.
portant agrément de la Société civile agricole Dabbia pour commercialiser des semences et plants certifiés d'oliver et d'amandier.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/17-00. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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