Arrêté
Arrêté n° 923-87 du 29 juin 1987
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants d'olivier
L'essentiel
L'arrêté n° 923-87 du 29 juin 1987 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants d'olivier est cité dans 10 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5378 du 15 décembre 2005. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 923-87
- Date de l'acte
- 29 juin 1987
- Première mention
- BO n° 5378 du 15 décembre 2005, page 138 · PDF
- Mentions
- 15 pages dans 10 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 5378 du 15 décembre 2005édition arabe, page 131
- BO n° 5378 du 15 décembre 2005édition française, page 138
- BO arabe n° 5384 du 5 janvier 2006édition arabe, page 42
- BO n° 5384 du 5 janvier 2006édition française, page 64
- BO arabe n° 5392 du 2 février 2006édition arabe, page 16
- BO n° 5392 du 2 février 2006édition française, page 17
- BO arabe n° 5404 du 16 mars 2006édition arabe, page 22
- BO n° 5404 du 16 mars 2006édition française, page 128
- BO n° 5418 du 4 mai 2006édition française, pages 53, 54 et 55
- BO arabe n° 5418 du 4 mai 2006édition arabe, pages 59, 60, 61 et 62
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/923-87. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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