Arrêté n° 358-91 du 26 décembre 1991
portant agrément de la pépinière El Kandouchi pour commercialiser les plants certifiés d'olivier
Arrêté
portant agrément de la pépinière Saber pour commercialiser des plants certiflés d'olivler.
L'arrêté n° 73-00 du 28 décembre 1999 portant agrément de la pépinière Saber pour commercialiser des plants certiflés d'olivler est publié au Bulletin officiel n° 4770 (édition de traduction officielle) du 17 février 2000, page 87 (page 13 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la pépinière El Kandouchi pour commercialiser les plants certifiés d'olivier
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la pépinière Saber pour commercialiser les plants certifiés d'olivier
portant agrément de la Société civile agricole Dabbia pour commercialiser des semences et plants certifiés d'oliver et d'amandier.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des semences
portant agrément de la Société civile agricole Dahbia pour commercialiser les plants certifiés d'olivier
BO n° 4770 du 17 février 2000, édition française : 19 pages, 22 actes.
portant agrément de la Société civile agricole Dabbia pour commercialiser des semences et plants certifiés d'oliver et d'amandier.
portant agrément de la société Badra s.a. pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de fraisier.
portant agrément de la pépinière El Kandouchi pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/73-00. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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