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Arrêté

Arrêté n° 1116-13 du 28 mars 2013

omplétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1116-13 du 28 mars 2013 omplétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 6158 (édition de traduction officielle) du 6 juin 2013, page 39 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1116-13
Date de l'acte
28 mars 2013
Bulletin officiel (français)
BO n° 6158 du 6 juin 2013, page 39 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 6158 du 6 juin 2013, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
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Chronologie : Arrêté n° 1116-1328 mars 2013 : Date de l'acte ; 6 juin 2013 : Publication, BO n° 6158 du 6 juin 201328 mars 20136 juin 201328 mars 2013 : Date de l'acte6 juin 2013 : Publication, BO n° 6158 du 6 juin 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6158 du 6 juin 2013, page 39

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    complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

    page 39

  • Arrêté n° 1118-13 du 28 mars 2013

    complétant l'arrêté п° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.

    page 39

  • Arrêté n° 1115-13 du 28 mars 2013

    complétant l'arrêté n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie.

    page 38

Voir les 35 actes du BO n° 6158

Mentions dans le Bulletin officiel

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