BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6158 du 6 juin 2013

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N° 6158 - 26 rejeb 1434 (6-6-2013)

BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1116-13 du 16 joumada I 1434 (28 mars 2013) omplétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 12 février 2013 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (Ler alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

/.....

«- Fédération de Russie :

«..

«- Qualification de docteur de médecine, dans l'option de

« médecine générale, délivrée par l'Académie de médecine « d'Etat de Nijni Novgorod, Fédération de Russie - le « 23 juin 2004, assortie d'un stage de deux années, validé « par la Faculté de médecine et de pharmacie de Marrakech - « le 18 janvier 2013.»

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 16 joumada I 1434 (28 mars 2013).

LAHCEN DAOUDI.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1117-13 du 16 joumada I 1434 (28 mars 2013) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents

2007

au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la . santé du 12 février 2013 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie « est fixée ainsi qu'il suit :

..... «- Fédération de Russie :

« .... «- Qualification dans l'option de traumatologie et orthopédie,

délivrée par l'Académie de médecine d'Etat de Nijni « Novgorod, Fédération de Russie - le 10 mars 2010, assortie d'un « stage de deux années, validé par la Faculté de médecine et « de pharmacie de Marrakech - le 18 janvier 2013. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 16 joumada I 1434 (28 mars 2013).

LAHCEN DAOUDI

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1118-13 du 16 joumada I 1434 (28 mars 2013) complétant l'arrêté п° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2188-04 du 14 kaada 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 12 février 2013 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie, « est fixée ainsi qu'il suit :

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