Arrêté n° 1904-94 du 4 juillet 1994
fixant les lieux d'implantation
Arrêté
complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1904-94 du 24 moharrem 1415 (4 juillet 1994) fixant les lieux d'implantation, cycles et sections des instituts de formation aux carrières de santé.
L'arrêté n° 1125-09 du 28 avril 2009 complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1904-94 du 24 moharrem 1415 (4 juillet 1994) fixant les lieux d'implantation, cycles et sections des instituts de formation aux carrières de santé est publié au Bulletin officiel n° 5758 (édition de traduction officielle) du 6 août 2009, page 1275 (page 59 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant les lieux d'implantation
fixant les lieux d'implantation
complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1904-94 du 24 moharrem 1415 (4 juillet 1994) fixant les lieux d'implantation, cycles et sections des instituts de formation aux carrières de santé. •
BO n° 5758 du 6 août 2009, édition française : 64 pages, 49 actes.
complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1904-94 du 24 moharrem 1415 (4 juillet 1994) fixant les lieux d'implantation, cycles et sections des instituts de formation aux carrières de santé. •
modifiant la décision ANRT/DG/n° 13-08 du 5 chaabane 1429 (7 août 2008) fixant les conditions techniques d'utilisation des installations radioélectriques composées d'appareils de faible puissance et de faible portée.
• portant autorisation de commercialisation du bouquet
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1125-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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