BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5758 du 6 août 2009

Page 4 sur 64

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 5758 - 14 chaabane 1430 (6-8-2009)

BULLETIN OFFICIEL

1220

Pages Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche

maritime n° 1632-09 du 6 rejeb 1430 (29 juin 2009) portant agrément de l'établissement « Fellah Atlas » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, et des semences standard de légumes. .... • 1267

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1633-09 du 6 rejeb 1430 (29 juin 2009) portant

agrément de la société « Pépinière Read Tafilalt» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier. 1268

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1634-09 du 6 rejeb 1430 (29 juin 2009) portant agrément de la société « Sagrip » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau et des plants certifiés de vigne... 1268

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1635-09 du 6 rejeb 1430 (29 juin 2009) portant agrément de la société « Babram » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier. 1269

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1636-09 du 6 rejeb 1430 (29 juin 2009) portant agrément de la société « Agrosem » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.. 1269

Société nationale des autoroutes du Maroc. -

Conditions et modalités de l'émission d'un emprunt obligataire.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1829-09 du 10 rejeb 1430 (3 juillet 2009) fixant les conditions et modalités de l'émission par la Société nationale des autoroutes du Maroc d'un emprunt obligataire d'un montant d'un milliard cinq cent millions de dirhams (1.500.000.000 DH)... 1270

Habilitation d'intermédiaires financiers à

tenir des comptes titres.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1706-09 du 13 rejeb 1430 (6 juillet 2009) habilitant un intermédiaire financier à tenir des comptes titres..... .... 1270

Pages Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1 707-09

du 13 rejeb 1430 (6 juillet 2009) habilitant un intermédiaire financier à tenir des comptes titres...... 1271

Société « Transfert Express ». - Agrément en

qualité d'intermédiaire en matière de transfert de fonds.

Décision du gouverneur de Bank Al-Maghrib n° 1744-09 du 18 joumada II 1430 (12 juin 2009) portant agrément de la société «Transfert Express» en qualité d'intermédiaire en matière de transfert de fonds. .... 1271

-

CONSEIL SUPERIEUR DE LA

COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision CSCA n° 03-09 du 25 rabii I 1430 (23 mars 2009) ... 1272

-

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

-

TEXTES PARTICULIERS

Ministère de la santé.

Arrêté de la ministre de la santé n° 1125-09 du 2 joumada | 1430 (28 avril 2009) complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1904-94 du 24 moharrem 1415 (4 juillet 1994) fixant les lieux d'implantation, cycles et sections des instituts de formation aux carrières de santé...... ... 1275

Arrêté de la ministre de la santé n° 1126-09 du 2 joumada I 1430 (28 avril 2009) complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1904-94 du 24 moharrem 1415 (4 juillet 1994) fixant les lieux d'implantation, cycles et sections des instituts de formation aux carrières de santé..... .... 1275

AVIS ET COMMUNICATIONS

Décision ANRT/DG/n° 04-09 du 29 joumada | 1430 (25 mai 2009)...... .... .... 1276

Actes cités sur cette page