BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5758 du 6 août 2009

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N° 5758 - 14 chaabane 1430 (6-8-2009)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1342-09 du 25 joumada | 1430 (21 mai 2009) corplétant l'arrêțé 0°2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... .... 1260

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche cientifique 1°1343-09 du 25 joumada / 1430 (21 mai 2009) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie. 1261

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1344-09 du 25 joumada / 1430 (21 mai 2009) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie... ... 1261

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1345-09 du 25 joumada 1430

(21 mai 2009) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents diplôme de spécialité médicale en radiologie.... ........ 1262

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1346-09 du 25 joumada 1430

(21 mai 2009) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie... 1262

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1347-09 du 25 joumada 1 1430 (21 mai 2009) complétant l'arrêté n°1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique.... 1263

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1348-09 du joumada I 1430 (21 mai 2009) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation..... 1263

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1349-09 du 25 joumada | 1430 (21 mai 2009) complétant l'arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique.….. .... .... 1264

1219

Pages Approbation d'un avenant à un accord pétrolier. Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de

l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1596-09 du 10 joumada II 1430 (4 juin 2009) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Fès » conclu le 26 rabii | 1430 (23 mars 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Cabre Maroc Limited »............. 1264

ONEP. - Gestion du service d'assainissement

liquide dans les communes de Tabla et de Ouezzane.

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 1571-09 du 25 joumada II 1430 (19 juin 2009) approuvant les délibérations du conseil de la commune de Tahla confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et doptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide. . . . . 1265

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 1572-09 du 25 joumada II 1430 (19 juin 2009) approuvant les délibérations du conseil de la commune de Ouezzane confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide... ... . . 1265

Entreprise d'assurances et de réassurance

« Es Saada »:

• Transfert du portefeuille avec ses droits et

obligations à l'entreprise d'assurances et de réassurance « CNIA Saada Assurance ». Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1598-09

du fer rejeb 1430 (24 juin 2009) approuvant le transfert du portefeuille, avec ses droits et obligations, de l'entreprise d'assurances et de réassurance «Es Saada » à l'entreprise d'assurances et de réassurance « CNIA Saada Assurance »... .... 1266

• Retrait d'agrément.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1599-09 du ler rejeb 1430 (24 juin 2009) portant retrait de l'agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « Es Saada ». .... 1266

Agréments pour la commercialisation de

semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1630-09 du 6 rejeb 1430 (29 juin 2009) portant agrément de la société « Comptoir Agricole du Souss» pour commercialiser des semences standard de légumes.... .... 1266

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1631-09 du 6 rejeb 1430 (29 juin 2009) portant agrément de la pépinière « Essaada » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier..... 1267

Actes cités sur cette page