N° 5758 - 14 chaabane 1430 (6-8-2009)
BULLETIN OFFICIEL
Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1342-09 du 25 joumada | 1430 (21 mai 2009) corplétant l'arrêțé 0°2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... .... 1260
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche cientifique 1°1343-09 du 25 joumada / 1430 (21 mai 2009) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie. 1261
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1344-09 du 25 joumada / 1430 (21 mai 2009) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie... ... 1261
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1345-09 du 25 joumada 1430
(21 mai 2009) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents diplôme de spécialité médicale en radiologie.... ........ 1262
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1346-09 du 25 joumada 1430
(21 mai 2009) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie... 1262
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1347-09 du 25 joumada 1 1430 (21 mai 2009) complétant l'arrêté n°1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique.... 1263
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1348-09 du joumada I 1430 (21 mai 2009) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation..... 1263
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1349-09 du 25 joumada | 1430 (21 mai 2009) complétant l'arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique.….. .... .... 1264
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Pages Approbation d'un avenant à un accord pétrolier. Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de
l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1596-09 du 10 joumada II 1430 (4 juin 2009) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Fès » conclu le 26 rabii | 1430 (23 mars 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Cabre Maroc Limited »............. 1264
ONEP. - Gestion du service d'assainissement
liquide dans les communes de Tabla et de Ouezzane.
Arrêté du ministre de l'intérieur n° 1571-09 du 25 joumada II 1430 (19 juin 2009) approuvant les délibérations du conseil de la commune de Tahla confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et doptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide. . . . . 1265
Arrêté du ministre de l'intérieur n° 1572-09 du 25 joumada II 1430 (19 juin 2009) approuvant les délibérations du conseil de la commune de Ouezzane confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide... ... . . 1265
Entreprise d'assurances et de réassurance
« Es Saada »:
• Transfert du portefeuille avec ses droits et
obligations à l'entreprise d'assurances et de réassurance « CNIA Saada Assurance ». Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1598-09
du fer rejeb 1430 (24 juin 2009) approuvant le transfert du portefeuille, avec ses droits et obligations, de l'entreprise d'assurances et de réassurance «Es Saada » à l'entreprise d'assurances et de réassurance « CNIA Saada Assurance »... .... 1266
• Retrait d'agrément.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1599-09 du ler rejeb 1430 (24 juin 2009) portant retrait de l'agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « Es Saada ». .... 1266
Agréments pour la commercialisation de
semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1630-09 du 6 rejeb 1430 (29 juin 2009) portant agrément de la société « Comptoir Agricole du Souss» pour commercialiser des semences standard de légumes.... .... 1266
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1631-09 du 6 rejeb 1430 (29 juin 2009) portant agrément de la pépinière « Essaada » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier..... 1267