Arrêté conjoint n° 1591-09 du 24 mai 2009
portant homologation de normes marocaines. 1251
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portant homologation de normes marocaines. 1251
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N° 5758 - 14 chaabane 1430 (6-8-2009)
BULLETIN OFFICIEL
Pages Code des douanes et impôts indirects.
Décret n° 2-07-860 du 24 rejeb 1430 (17 juillet 2009) modifiant le décret n° 2-77-862 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) pris pour l'application du code des douanes et impôts indirects.. •••• 1250
Mesures d'urgence destinées à la lutte contre
le Charançon rouge du palmier (rhynchophorus ferrugineus).
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'intérieur n° 287-09 du 3 safar 1430 (30 janvier 2009) édictant des mesures d'urgence destinées à la lutte contre le Charançon rouge du palmier (rhynchophorus ferrugineu)...... 1250
Ministère de l'équipement et des transports
(Direction des équipements publics). - Tarifs des services rendus.
Arrêté conjoint du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'équipement et des transports n° 1114-09 du 10 joumada I 1430 (5 mai 2009) fixant les tarifs des prestations de service de maîtrise d'ouvrage déléguée rendus par la direction des équipements publics relevant du ministère de l'équipement et des transports.... 1251
Homologation de normes marocaines.
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1591-09 du 28 joumada / 1430 (24 mai 2009) portant homologation de normes marocaines. 1251
Liste des dépenses qui peuvent être payées
sans ordonnancement préalable.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1568-09 du 24 joumada II 1430 (18 juin 2009) complétant l'arrêté du ministre des finances n° 681-67 du 12 décembre 1967 fixant la liste des dépenses qui peuvent être payées sans ordonnancement préalable.... 1254
TEXTES PARTICULIERS
« Société d'investissements énergétiques SA ». -
Création.
Décret n° 2-09-410 du 7 rejeb 1430 (30 juin 2009) autorisant la création de la société anonyme anonyme dénommée « Société d'investissements énergétiques ». 1255
Société « MEDZ. », filiale de CDG développement. -
Création d'une filiale dénommée « Société d'aménagement du parc industriel de Selouane » S.A.
Décret n° 2-09-390 du 21 rejeb 1430 (14 juillet 2009) autorisant la société « MEDZ », filiale de la CDG développement, à créer une filiale dénommée «Société d'aménagement du parc industriel de Selouane », par abréviation « SAPS » S.A... .... 1255
Pages Société d'exploitation des ports (SODEP).-
Création d'une filiale dénommée « Marsa International Tangier Terminals » S.A. Décret n° 2-09-411 du 21 rejeb 1430 (14 juillet 2009)
autorisant la Société d'exploitation des ports (SODEP) à créer une filiale dénommée « Marsa International Tangier Terminals » S.A...................... 1256
Equivalence de diplômes.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1335-09 du 25 joumada I 1430 (21 mai 2009) complétant l'arrêté n1° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie... .... 1257
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1336-09 du 25 joumada I 1430 (21 mai 2009) complétant l'arrêté n° 2871-06 du 8 hija 1427 (27 décembre 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine interne.. ... 1257
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1337-09 du 25 joumada | 1430 (21 mai 2009) complétant l'arrêté n°1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie. 1258
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1338-09 du 25 joumada | 1430 (21 mai 2009) complétant l'arrêté n°2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... . . . 1258
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1339-09 du 25 joumada | 1430 (21 mai 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... .. . . 1259
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1340-09 du 25 joumada / 1430
(21 mai 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... .... 1259
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres ct de la recherche scientifique n° 1341-09 du 25 joumada | 1430 (21 mai 2009) complétant l'arrêté #° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la Liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de doctcur en médecine... . . . . 1260
modifiant le décret n° 2-77-862 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) pris pour l'application du code des douanes et impôts indirects.
pris pour l'application du code des douanes
édictant des mesures d'urgence destinées à la lutte contre le Charançon rouge du palmier (rhynchophorus ferrugineus).
fixant les tarifs des prestations de service de maîtrise d'ouvrage déléguée rendus par la direction des équipements publics relevant du ministère de l'équipement et des transports.
complétant l'arrêté du ministre des finances n° 681-67 du 12 décembre 1967 fixant la liste des dépenses qui peuvent être payées sans ordonnancement préalable.
fixant la liste des dépenses qui peuvent être payées sans ordonnancement préalable
autorisant la création de la société anonyme dénommée « Société d'investissements énergétiques ».
autorisant la société «MEDZ», filiale de la CDG développement, à créer une filiale dénommée « Société d'aménagement du pare industriel de Selouane », par abréviation « SAPS » S.A.
autorisant la Société d'exploitation des ports (SODEP) à créer une filiale dénommée « Marsa International Tangier Terminals » S.A.
complétant l'arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.
complétant l'arrêté n° 2871-06 du 8 hija 1427 (27 décembre 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine interne.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine interne
complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie
du 25 joumada 1430
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
complétant l'arrêté n° 2963-97 du n° 2963-97 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
complétant l'arrêté n° 2963-97 du , chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.