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Arrêté

Arrêté n° 1337-09 du 21 mai 2009

complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

L'essentiel

L'arrêté n° 1337-09 du 21 mai 2009 complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie est publié au Bulletin officiel n° 5758 (édition de traduction officielle) du 6 août 2009, page 1258 (page 42 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1337-09
Date de l'acte
21 mai 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5753 du 20 juillet 2009, page 9 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1337-0921 mai 2009 : Date de l'acte ; 6 août 2009 : Publication, BO n° 5758 du 6 août 200921 mai 20096 août 200921 mai 2009 : Date de l'acte6 août 2009 : Publication, BO n° 5758 du 6 août 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5758 du 6 août 2009, page 42

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BO n° 5758 du 6 août 2009, édition française : 64 pages, 49 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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