BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5758 du 6 août 2009

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N° 5758 - 14 chaabane 1430 (6-8-2009)

BULLETIN OFFICIEL

1258

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2871-06 du 8 hija 1427 (27 décembre 2006) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale, spécialité : médecine interne « est fixée ainsi qu'il suit :

//....

« Etats-Unis :

........ ....

«- Diplomate in intercal medicine, délivré par the « american Boards of internal medicine en 2006, assorti «d'une attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca le 24 février 2009. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 25 joumada 1 1430 (21 mai 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5753 du 27 rejeb 1430 (20 juillet 2009).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1337-09 du 25 joumada I 1430 (21 mai 2009) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada Il 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 15 avril 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :

Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie « est fixée ainsi qu'il suit :

«...... ...

« Fédération de Russie :

....

«- Certificate d'études spécalisées de médecine (ordinatura « clinique), dans la spécialité traumatologie-orthopédie « délivré par l'Académie de médecine de Moscou de I.M. « Setchenov de l'Agence fédérale de la santé publique et « du développement social le ler juin 2006, assorti d'un « stage de deux années, du 10 janvier 2007 au 9 janvier « 2008 au C.H.U de Casablanca et du 25 février 2008 au «25 février 2009 au Centre hospitalier provincial « d'El-Jadida, validé par la faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca le 4 mars 2009. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 25 joumada I 1430 (21 mai 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5753 du 27 rejeb 1430 (20 juillet 2009).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1338-09 du 25 joumada 1430

(21 mai 2009) complétant l'arrêté 0° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientífique et de la culturé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 15 avril 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est compiété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) de « la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement « secondaire - série sciences expérimentales ou . sciences « mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi « qu'il suit :

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