BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 287-09 du 30 janvier 2009

édictant des mesures d'urgence destinées à la lutte contre le Charançon rouge du palmier (rhynchophorus ferrugineus).

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 287-09 du 30 janvier 2009 édictant des mesures d'urgence destinées à la lutte contre le Charançon rouge du palmier (rhynchophorus ferrugineus) est publié au Bulletin officiel n° 5758 (édition de traduction officielle) du 6 août 2009, page 1250 (page 34 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
287-09
Date de l'acte
30 janvier 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5753 du 20 juillet 2009, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 287-0930 janvier 2009 : Date de l'acte ; 6 août 2009 : Publication, BO n° 5758 du 6 août 200930 janvier 20096 août 200930 janvier 2009 : Date de l'acte6 août 2009 : Publication, BO n° 5758 du 6 août 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5758 du 6 août 2009, page 34

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BO n° 5758 du 6 août 2009, édition française : 64 pages, 49 actes.

  • Décret n° 2-09-393 du 2 juillet 2009

    approuvant l'accord conclu le 8 mai 2009 entre le Royaume du Maroc et la Banque africaine de développement, pour la garantie du prêt d'un montant maximum de deux cent quarante millions d'euros (240.000.000 euros) consenti par ladite banque à l'Office national des aéroports, pour

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  • Décret n° 2-09-379 du 23 juin 2009

    approuvant le contrat de cautionnement conclu le 5 décembre 2008 entre le Royaume du Maroc et la Banque européenne d'investissement, pour la garantie du prêt de 60 millions d'euros consenti par ladite banque à la Caisse pour le financement routier (CFR), pour le financement de l

    page 33

Voir les 49 actes du BO n° 5758

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