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Arrêté

Arrêté n° 1339-09 du 21 mai 2009

complétant l'arrêté n° 2963-97 du n° 2963-97 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1339-09 du 21 mai 2009 complétant l'arrêté n° 2963-97 du n° 2963-97 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5758 (édition de traduction officielle) du 6 août 2009, page 43 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1339-09
Date de l'acte
21 mai 2009
Bulletin officiel (français)
BO n° 5758 du 6 août 2009, page 43 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 5753 du 20 juillet 2009, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1339-0921 mai 2009 : Date de l'acte ; 6 août 2009 : Publication, BO n° 5758 du 6 août 200921 mai 20096 août 200921 mai 2009 : Date de l'acte6 août 2009 : Publication, BO n° 5758 du 6 août 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5758 du 6 août 2009, page 43

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