Arrêté n° 738-06 du 14 avril 2006
portant agrément de l'établissement
Arrêté
portant agrément de la société « Sagrip » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau et des plants certifiés de vigne.
L'arrêté n° 1634-09 du 29 juin 2009 portant agrément de la société « Sagrip » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau et des plants certifiés de vigne est publié au Bulletin officiel n° 5758 (édition de traduction officielle) du 6 août 2009, page 1268 (page 52 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de l'établissement
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1633-09 du 6 rejeb 1430 (29 juin 2009) portant
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants de vigne
BO n° 5758 du 6 août 2009, édition française : 64 pages, 49 actes.
portant agrément de la pépinière « Essaada » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de l'établissement «Fellah Atlas» pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, • et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Babram » pour commercialiser • des plants certifiés d'olivier.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1634-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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