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Arrêté

Arrêté n° 1168-11 du 26 avril 2011

portant agrément de la société « Pépinière Oum Errabia » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier

L'essentiel

L'arrêté n° 1168-11 du 26 avril 2011 portant agrément de la société « Pépinière Oum Errabia » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5952 (édition de traduction officielle) du 16 juin 2011, page 5 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1168-11
Date de l'acte
26 avril 2011
Bulletin officiel (français)
BO n° 5952 du 16 juin 2011, page 5 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 5950 du 9 juin 2011, page 18 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1168-1126 avril 2011 : Date de l'acte ; 16 juin 2011 : Publication, BO n° 5952 du 16 juin 201126 avril 201116 juin 201126 avril 2011 : Date de l'acte16 juin 2011 : Publication, BO n° 5952 du 16 juin 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5952 du 16 juin 2011, page 5

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    page 4

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