BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5952 du 16 juin 2011

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N° 5952 - 13 rejeb 1432 (16-6-2011)

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BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 925-11 du 7 joumada 1 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie... 1746

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 926-11 du 7 joumada | 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 1134-06 du 19 joumada 1 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique….... 1746

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n?° 927-11 du 7 joumada | 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie….. 1747

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 928-11 du 7 joumada 1 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie... 1747

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 929-11 du 7 joumada | 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... 1748

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 930-11 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 1134-06 du 19 joumada | 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique..... 1748

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 931-11 du 7 joumada 1 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie. 1749

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 932-11 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 1134-06 du 19 joumada 1 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique... 1749

Pages Laboratoires chargés d'effectuer les essais et

analyses dans le cadre du contrôle de la qualité des produits industriels dont les normes sont rendues d'application obligatoire.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 937-11 du 10 joumada | 1432 (14 avril 2011) désignant les laboratoires chargés d'effectuer les essais et analyses dans le cadre du contrôle de la qualité des produits industriels dont les normes sont rendues d'application obligatoire.... 1750

Agréments pour la commercialisation de

semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1165-11 du 22 joumada | 1432 (26 avril 2011) portant agrément de la société « Sonacos » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau...... 1752

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1166-11 du 22 joumada | 1432 (26 avril 2011) portant agrément de la société « Palmagro » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier. 1753

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1167-11 du 22 joumada | 1432 (26 avril 2011) portant agrément de la société « Agro Progress » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes........…..... .. . . 1753

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1168-11 du 22 joumada / 1432 (26 avril 2011) portant agrément de la société « Pépinière Oum Errabia » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier. ........ ..... .... 1754

Entreprise d'assurances et de réassurance

« WAFA IMA ASSISTANCE ». - Agrément. Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1395-11

du 22 joumada II 1432 (26 mai 2011) portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « WAFA IMA ASSISTANCE». . . . . 1754

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

Haut commissariat au plan.

Décret n° 2-10-221 du 16 joumada II 1432 (20 mai 2011) portant réorganisation de l'Institut national de statistique et d'économie appliquée... 1755

Décret n° 2-10-222 du 16 joumada II 1432 (20 mai 2011) portant réorganisation de l'Ecole des sciences de l'information...... .. . . 1757

Actes cités sur cette page