Arrêté
Arrêté n° 1177-93 du 16 juillet 1993
fixant les modalités d'application du décret n° 2-93-22 du 26 kaada 1413 (18 mai 1993) portant attribution d'effets d'habillement à certaines catégories de personnel du ministère de la santé puhlique.…
L'essentiel
L'arrêté n° 1177-93 du 16 juillet 1993 fixant les modalités d'application du décret n° 2-93-22 du 26 kaada 1413 (18 mai 1993) portant attribution d'effets d'habillement à certaines catégories de personnel du ministère de la santé puhlique.… est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5736 du 21 mai 2009. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
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Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1177-93
- Date de l'acte
- 16 juillet 1993
- Première mention
- BO n° 5736 du 21 mai 2009, page 92 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2008 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Complément : Arrêté n° 2076-08 du 1er septembre 2008
Preuve : BO n° 5736 du 21 mai 2009, page 3 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de la santé n° 2076-08 du 30 chaabane 1429 (1er septembre 2008) complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1177-93 du 25 moharem 1414 (16 juillet 1993) fixant les modalités d'application du décret n° 2-93-22 du 26 kaada 1413 (18 mai 1993) portant attribution d'effets d'habillement à cert
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
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