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Arrêté

Arrêté n° 1180-00 du 13 septembre 2000

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'École nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 1180-00 du 13 septembre 2000 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'École nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 4836 (édition de traduction officielle) du 5 octobre 2000, page 836 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1180-00
Date de l'acte
13 septembre 2000
Édition arabe
BO arabe n° 4836 du 5 octobre 2000, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1180-0013 septembre 2000 : Date de l'acte ; 5 octobre 2000 : Publication, BO n° 4836 du 5 octobre 200013 septembre 20005 octobre 200013 septembre 2000 : Date de l'acte5 octobre 2000 : Publication, BO n° 4836 du 5 octobre 2000
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4836 du 5 octobre 2000, page 14

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    page 13

Voir les 15 actes du BO n° 4836

Mentions dans le Bulletin officiel

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