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Arrêté

Arrêté n° 1183-22 du 21 avril 2022

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L'essentiel

L'arrêté n° 1183-22 du 21 avril 2022 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7092 du 19 mai 2022, page 70.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1183-22
Date de l'acte
21 avril 2022
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

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    modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3428-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petrol

  • Arrêté n° 3428-15 du 4 septembre 2015

    accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».

  • Arrêté conjoint n° 801-22 du 7 mars 2022

    approuvant l’avenant n° 6 à l’accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu, le 13 kaada 1442 (24 juin 2021), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Petroleum Exploration (Private) Limited » e

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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