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Arrêté

Arrêté n° 1246-08 du 8 juillet 2008

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1246-08 du 8 juillet 2008 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5654 (édition de traduction officielle) du 7 août 2008, page 601 (page 57 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1246-08
Date de l'acte
8 juillet 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5649 du 21 juillet 2008, page 21 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1246-088 juillet 2008 : Date de l'acte ; 7 août 2008 : Publication, BO n° 5654 du 7 août 20088 juillet 20087 août 20088 juillet 2008 : Date de l'acte7 août 2008 : Publication, BO n° 5654 du 7 août 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5654 du 7 août 2008, page 57

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BO n° 5654 du 7 août 2008, édition française : 74 pages, 36 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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