BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5654 du 7 août 2008

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N° 5654 -- 5 chaabane 1429 (7-8-2008)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1235-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.………. 598

Arrêté du ministre de l'éducation nationalc, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres ct de la recherche scientifique n° 1236-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie... 598

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1241-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 598

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1242-08 du 4 rojeb 1429 (8 juillot 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. 599

Arrêté du ministre de l'éducation nationalc, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° /243-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine..... 599

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1244-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. 600

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1245-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine... 600

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1246-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.... 601

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supéricur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1250-08 du 4 rejeb 1429 (8 juillet 2008) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii 1 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologi...... 601

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Pages CONSEIL SUPERIEUR

DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision du CSCA n° 19-08 du 22 joumada / 1429 (28 mai 2008). ... 602

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES COMMUNS

Décret n° 2-08-373 du 5 rejeb 1429 (9 juillet 2008) substituant la dénomination d'« adjoint technique » à celle d'«agent public » prévue dans le décret royal n° 682-67 du 9 rejeb 1387 (13 octobre 1967) portant statut particulier du corps des agents publics ct fixant, à titre exceptionnel, les modalités de leur promotion de grade au choix .... 604

TEXTES PARTICULIERS

-

Ministère de l'intérieur.

Décret n° 2-08-291 du 5 rejeb 1429 (9 juillet 2008) relatif à l'Institut royal de l'administration territoriale. ..... 604

Ministère de l'éducation nationale, de

l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique. Décret n° 2-08-11 du 5 rejeb 1429 (9 juillet 2008) relatif

aux indemnités allouées aux enseignants vacataires de l'enseignement supérieur.. ... 608

Administration de la défense nationale.

Décret n° 2-08-50 du 6 rejeb 1429 (10 juillet 2008) modifiant et complétant Ic décret n° 2-56-680 du 24 hija 1375 (2 août 1956) fixant le régime de solde, alimentation et frais de déplacement des militaires à solde spéciale progressive des Forces armées royales ainsi que les règles d'administration et de comptabilité.. .... 610

Décret n° 2-08-51 du 6 rejeb 1429 (10 juillet 2008) modifiant et complétant le dahir n° 1-57-015 du 13 joumada II 1376 (15 janvier 1957) fixant le traitement des personnels militaires à solde solde mensuelle des Forces armés royales. .... 611

AVIS ET COMMUNICATIONS

Décision du directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n°11-08 du 23 joumada I 1429 (29 mai 2008) portant adoption de la charte de nommage relative aux modalités de gestion administrative, technique et commerciale des noms de domaine internet « point ma»....... 614

Actes cités sur cette page