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Arrêté

Arrêté n° 1281-06 du 22 mars 2005

modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 313-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Loukos Offshore » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la so

L'essentiel

L'arrêté n° 1281-06 du 22 mars 2005 est publié au Bulletin officiel n° 5470 (édition de traduction officielle) du 2 novembre 2006, page 1861 (page 27 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1281-06
Date de l'acte
22 mars 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5466 du 19 octobre 2006, page 14 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1281-0622 mars 2005 : Date de l'acte ; 2 novembre 2006 : Publication, BO n° 5470 du 2 novembre 2006200622 mars 20052 novembre 200622 mars 2005 : Date de l'acte2 novembre 2006 : Publication, BO n° 5470 du 2 novembre 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5470 du 2 novembre 2006, page 27

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    page 26

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