Arrêté n° 318-01 du 8 février 2001
accordant le permis de recherche
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 318-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ounara Est » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la sociét
L'arrêté n° 1279-06 du 22 mars 2005 est publié au Bulletin officiel n° 5470 (édition de traduction officielle) du 2 novembre 2006, page 1860 (page 26 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 317-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Offshore » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la soc
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche
approuvant l'avenant n°3 à l'accord pétrolier conclu le 21 rejeb 1421 (20 octobre 2000) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc et la société
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 319-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ounara Ouest » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la soci
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5470 du 2 novembre 2006, édition française : 37 pages, 42 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 317-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Safi Offshore » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la soc
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 319-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ounara Ouest » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la soci
modifiant le décret n° 2-06-12 du 2 moharrem 1427 (1er février 2006) portant autorisation de l'édition de la revue « COM News » au Maroc.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1279-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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