Arrêté
Arrêté n° 1283-02 du 8 août 2002
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
L'essentiel
L'arrêté n° 1283-02 du 8 août 2002 autorisant l'inscription de nouvelles variétés de tomate sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 5044 (édition de traduction officielle) du 2 octobre 2002, page 1036 (page 12 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1283-02
- Date de l'acte
- 8 août 2002
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5044 du 2 octobre 2002, page 1036 (page 12 du PDF) · PDF
- Édition arabe
- BO arabe n° 5043 du 30 septembre 2002, page 9 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5044 du 2 octobre 2002, page 12
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Mentions dans le Bulletin officiel
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