Arrêté n° 1284-01 du 3 juillet 2001
portant agrément de la société « Les Conserves de Meknès» pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté
portant agrément de la société de développement des produits phytosanitaires (SOPROPHYD) pour commercialiser des semences
L'arrêté n° 1285-01 du 3 juillet 2001 portant agrément de la société de développement des produits phytosanitaires (SOPROPHYD) pour commercialiser des semences est publié au Bulletin officiel n° 4926 (édition de traduction officielle) du 16 août 2001, page 776 (page 18 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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portant agrément de la société « Les Conserves de Meknès» pour commercialiser des semences standard de légumes.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de la société
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses alimentaires
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de tournesol, carthame, colza, lin, soja et arachide
BO n° 4926 du 16 août 2001, édition française : 21 pages, 20 actes.
portant agrément de la société « Les Conserves de Meknès» pour commercialiser des semences standard de légumes.
du 11 rabii II 1422 (3 juillet 2001 ) portant agrément de la société « Pépinière agrumes Menasra » (S.P.A.M.) pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.
portant agrément de la société « Marbar Chimie » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères, du maïs, du riz, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1285-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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