Arrêté
Arrêté n° 1315-77 du 31 octobre 1977
fixant les heures d'ouverture et de fermeture des bureaux de douane
L'essentiel
L'arrêté n° 1315-77 du 31 octobre 1977 fixant les heures d'ouverture et de fermeture des bureaux de douane est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5422 du 18 mai 2006. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1315-77
- Date de l'acte
- 31 octobre 1977
- Première mention
- BO n° 5422 du 18 mai 2006, page 10 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2006 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 178-06 du 23 janvier 2006
Preuve : BO n° 5422 du 18 mai 2006, page 1 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 178-06 du 23 hija 1426 (23 janvier 2006) modifiant l'arrêté du ministre des finances n° 1315-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant les heures d'ouverture et de fermeture des bureaux de douane
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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