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Arrêté

Arrêté n° 1315-77 du 31 octobre 1977

fixant les heures d'ouverture et de fermeture des bureaux de douane

L'essentiel

L'arrêté n° 1315-77 du 31 octobre 1977 fixant les heures d'ouverture et de fermeture des bureaux de douane est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5422 du 18 mai 2006. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1315-77
Date de l'acte
31 octobre 1977
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2006 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1315-7731 octobre 1977 : Date de l'acte ; 23 janvier 2006 : Modification : Arrêté n° 178-06 du 23 janvier 200619801985199019952000200531 octobre 197723 janvier 200631 octobre 1977 : Date de l'acte23 janvier 2006 : Modification : Arrêté n° 178-06 du 23 janvier 2006
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 178-06 du 23 janvier 2006
    modifiant l'arrêté du ministre des finances n° 1315-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant les heures d'ouverture et de fermeture des bureaux de douane.
    BO n° 5422 du 18 mai 2006, page 10
    Preuve : BO n° 5422 du 18 mai 2006, page 1 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 178-06 du 23 hija 1426 (23 janvier 2006) modifiant l'arrêté du ministre des finances n° 1315-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant les heures d'ouverture et de fermeture des bureaux de douane
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1315-77. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.