Arrêté
Arrêté n° 1316-77 du 31 octobre 1977
fixant la liste des bureaux ou postes de douanes ouverts à l'entrée et à la sortie des marchandises transportées par les voies terrestres en provenance ou à destination de l'étranger et précisant les chemins directs y conduisant
L'essentiel
L'arrêté n° 1316-77 du 31 octobre 1977 est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5022 du 18 juillet 2002. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
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Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1316-77
- Date de l'acte
- 31 octobre 1977
- Première mention
- BO n° 5022 du 18 juillet 2002, page 19 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2002 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 947-02 du 19 juin 2002
Preuve : BO n° 5022 du 18 juillet 2002, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 947-02 du 7 rabii II 1423 (19 juin 2002) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1316-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux ou postes de douanes ouverts à l'entrée et à la sortie des ma
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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