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Arrêté

Arrêté n° 1316-77 du 31 octobre 1977

fixant la liste des bureaux ou postes de douanes ouverts à l'entrée et à la sortie des marchandises transportées par les voies terrestres en provenance ou à destination de l'étranger et précisant les chemins directs y conduisant

L'essentiel

L'arrêté n° 1316-77 du 31 octobre 1977 est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5022 du 18 juillet 2002. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1316-77
Date de l'acte
31 octobre 1977
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2002 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1316-7731 octobre 1977 : Date de l'acte ; 19 juin 2002 : Modification : Arrêté n° 947-02 du 19 juin 20021980198519901995200031 octobre 197719 juin 200231 octobre 1977 : Date de l'acte19 juin 2002 : Modification : Arrêté n° 947-02 du 19 juin 2002
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 947-02 du 19 juin 2002
    modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1316-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux ou postes de douanes…
    BO n° 5022 du 18 juillet 2002, page 19
    Preuve : BO n° 5022 du 18 juillet 2002, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 947-02 du 7 rabii II 1423 (19 juin 2002) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1316-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux ou postes de douanes ouverts à l'entrée et à la sortie des ma
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.