Arrêté
Arrêté n° 1322-91 du 15 octobre 1991
portant homologation et rendant d'application obligatoire des normes marocaines ..
L'essentiel
L'arrêté n° 1322-91 du 15 octobre 1991 portant homologation et rendant d'application obligatoire des normes marocaines est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4496 du 3 juillet 1997. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1322-91
- Date de l'acte
- 15 octobre 1991
- Première mention
- BO n° 4496 du 3 juillet 1997, page 15 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1997 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 943-97 du 27 mai 1997
Preuve : BO n° 4496 du 3 juillet 1997, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre du commerce, de l'industrie et de l'artisanat n° 943-97 du 20 moharrem 1418 (27 mai 1997) modifiant l'arrêté n° 1322-91 du 6 rabii II 1412 (15 octobre 1991) portant homologation et rendant d'application obligatoire des normes marocaines ...
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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