Arrêté n° 1322-91 du 15 octobre 1991
portant homologation et rendant d'application obligatoire des normes marocaines ..
Arrêté
modifiant l'arrêté n° 1322-91 du 6 rabii II 1412 (15 octobre 1991) portant homologation et rendant d'application obligatoire des normes marocaines.
L'arrêté n° 943-97 du 27 mai 1997 modifiant l'arrêté n° 1322-91 du 6 rabii II 1412 (15 octobre 1991) portant homologation et rendant d'application obligatoire des normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 4496 (édition de traduction officielle) du 3 juillet 1997, page 15 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation et rendant d'application obligatoire des normes marocaines ..
fixant les conditions d'interdiction de l'abattage des femelles bovines ayant moins de 4 dents de remplacements.
portant restrictions à l'abattage de certaines femelles bovines
portant promulgation de la loi n° 32-93 pour l'année 1994
fixant les normes zootechniques pour l'importation d'animaux reproducteurs des espèces bovine, ovine, caprine et chevaline
portant homologation et rendant d'application obligatoire des normes marocaines ..
modifiant l'arrêté n° 932-90 du 23 moharrem 1411 (15 août 1990) rendant obligatoire l'application de certaines normes marocaines.
rendant obligatoire l'application de certaines normes marocaines
BO n° 4496 du 3 juillet 1997, édition française : 34 pages, 28 actes.
fixant les conditions d'interdiction de l'abattage des femelles bovines ayant moins de 4 dents de remplacements.
modifiant l'arrêté n° 932-90 du 23 moharrem 1411 (15 août 1990) rendant obligatoire l'application de certaines normes marocaines.
abrogeant l'arrêté n° 933-90 du 23 moharrem 1411 (15 août 1990) rendant obligatoire l'application de certaines normes marocaines.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/943-97. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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