BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 943-97 du 27 mai 1997

modifiant l'arrêté n° 1322-91 du 6 rabii II 1412 (15 octobre 1991) portant homologation et rendant d'application obligatoire des normes marocaines.

L'essentiel

L'arrêté n° 943-97 du 27 mai 1997 modifiant l'arrêté n° 1322-91 du 6 rabii II 1412 (15 octobre 1991) portant homologation et rendant d'application obligatoire des normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 4496 (édition de traduction officielle) du 3 juillet 1997, page 15 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
943-97
Date de l'acte
27 mai 1997
Bulletin officiel (français)
BO n° 4496 du 3 juillet 1997, page 15 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4496 du 3 juillet 1997, page 14 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
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Chronologie : Arrêté n° 943-9727 mai 1997 : Date de l'acte ; 3 juillet 1997 : Publication, BO n° 4496 du 3 juillet 199727 mai 19973 juillet 199727 mai 1997 : Date de l'acte3 juillet 1997 : Publication, BO n° 4496 du 3 juillet 1997
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4496 du 3 juillet 1997, page 15

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