BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1348-04 du 19 juillet 2004

modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 925-02 du 30 rabii I 1423 (12 juin 2002) accordant la première période complémentaire du permis de recherches d'hydrocarbures dit « Sidi Fili » à l'Office national de recherches et d'exploit

L'essentiel

L'arrêté n° 1348-04 du 19 juillet 2004 est publié au Bulletin officiel n° 5280 (édition de traduction officielle) du 6 janvier 2005, page 43 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1348-04
Date de l'acte
19 juillet 2004
Bulletin officiel (français)
BO n° 5280 du 6 janvier 2005, page 43 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5280 du 6 janvier 2005, page 31 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
5 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1348-0419 juillet 2004 : Date de l'acte ; 6 janvier 2005 : Publication, BO n° 5280 du 6 janvier 2005200519 juillet 20046 janvier 200519 juillet 2004 : Date de l'acte6 janvier 2005 : Publication, BO n° 5280 du 6 janvier 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5280 du 6 janvier 2005, page 43

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5280 du 6 janvier 2005, édition française : 53 pages, 62 actes.

  • Arrêté n° 823-04 du 17 mars 2004

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 330-01 du 14 kaada 1421 (8 février: 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 8 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières

    page 43

  • Arrêté n° 821-04 du 17 mars 2004

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 328-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 6 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières

    page 42

  • Arrêté n° 822-04 du 17 mars 2004

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 329-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 7 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières

    page 42

Voir les 62 actes du BO n° 5280

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1348-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.