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Arrêté

Arrêté n° 1407-04 du 4 août 2004

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 1407-04 du 4 août 2004 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5262 (édition de traduction officielle) du 4 novembre 2004, page 2039 (page 27 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1407-04
Date de l'acte
4 août 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5262 du 4 novembre 2004, page 26 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1407-044 août 2004 : Date de l'acte ; 4 novembre 2004 : Publication, BO n° 5262 du 4 novembre 20044 août 20044 novembre 20044 août 2004 : Date de l'acte4 novembre 2004 : Publication, BO n° 5262 du 4 novembre 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5262 du 4 novembre 2004, page 27

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BO n° 5262 du 4 novembre 2004, édition française : 37 pages, 39 actes.

  • Arrêté n° 1404-04 du 27 juillet 2004

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 329-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 7 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières

    page 26

  • Arrêté n° 1405-04 du 27 juillet 2004

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 330-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 8 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières

    page 26

Voir les 39 actes du BO n° 5262

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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