BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5262 du 4 novembre 2004

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N° 5262 - 21 ramadan 1425 (4-11-2004)BULLETIN OFFICIEL2015

Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1398-04

du 9 joumada Il 1425 (27 juillet 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 323-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 1 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V »2034

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1399-04 du 9 joumada Il 1425 (27 juillet 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 324-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 2 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V »2035

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1400-04 du 9 joumada Il 1425 (27 juillet 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 325-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 3 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V »2035

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1401-04 du 9 joumada II 1425 (27 juillet 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 326-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 4 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V »2036

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1402-04 du 9 joumada II 1425 (27 juillet 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 327-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 5 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V »2037

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1403-04 du 9 joumada II 1425 (27 juillet 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 328-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 6 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V »2037

Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1404-04 du 9 joumada II 1425 (27 juillet 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 329-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 7 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V »2038

Pages Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1405-04

du 9 joumada II 1425 (27 juillet 2004) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 330-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherches des hydrocarbures dit « Ras Tafelney Offshore 8 » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et aux sociétés « Vanco International Ltd » et « Lasmo Overseas Nederland II B.V »2038

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1407-04 du 17 joumada II 1425 (4 août 2004) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture2039

Agréments pour la commercialisation de

semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1631-04 du 21 rejeb 1425 (7 septembre 2004) portant agrément de la société marocaine de production de semences «S.P.S » pour commercialiser des semences standard de légumes2040

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1632-04 du 21 rejeb 1425 (7 septembre 2004) portant agrément de la pépinière « El Kandouchi » pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à noyau et et d'olivier2040

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1633-04 du 21 rejeb 1425 (7 septembre 2004) portant agrément de la pépinière « Babram», pour commercialiser des plants certifiés d'olivier2041

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1634-04 du 21 rejeb 1425 (7 septembre 2004) portant agrément de la société Comptoir agricole des semences « CASEM » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères, du maïs, des oléagineux, des semences standard de légumes et des plants certifiés du fraisier et de pomme de terre2041

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1635-04 du 21 rejeb 1425 (7 septembre 2004) portant agrément de la société Pépinière agrumes Menasra « SPAM » pour commercialiser des semences et des plants certifiés des agrumes2042

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1636-04 du 21 rejeb 1425 (7 septembre 2004) portant agrément de la société « Promoseeds » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, du maïs des semences standard de légumes2042

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page