BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5262 du 4 novembre 2004

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2016BULLETIN OFFICIELNº 5262 – 4 novembre 2004

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développemen rural et des pêches maritimes n° 1637-04 d 21 rejeb 1425 (7 septembre 2004) portant agrémer de la société « Phyto Agri » pour commercialise des semences certifiées des légumineuses alimentaires des légumineuses fourragères, du mais et de semences standard de légumes.....

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développemen rural et des pêches maritimes n° 1638-04 d 21 rejeb 1425 (7 septembre 2004) portant agrémen de la pépinière « Société civile agricole Dahbia pour commercialiser des plants certifiés de rosacées à noyau, des agrumes, de la vigne e d'olivier.....

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développemen rural et des pêches maritimes n° 1639-04 d 21 rejeb 1425 (7 septembre 2004) portant agrémen de la société « Agrin Maroc » pour commercialise des semences certifiées des légumineuses alimentaires des légumineuses fourragères, des céréales à paille du maïs, des oléagineux, des semences standard d légumes et des plants certifiés de pomme de terre.....

ULLETIN OFFICIEL Nº 5262 - 21 ramadan 1425 (4-11-2004)

Pages Pages t Taxe sur la valeur ajoutée. - Recette de

l'administration fiscale d'Oujda.

t Arrêté du ministre des finances et de la privatisation r ' 1817-04 du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004)

désignant les redevables devant déposer leurs • 2043 detaradio ne verser la danie stration sur ajoutée 2045

aboratoire de métrologie de « Air liquide

laroc ». - Certificat de conformité aux t normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la

mise à niveau de l'économie n° 1390-04 du 12 joumada Il 1425 (30 juillet 2004) attribuant le 2044 canica de conformis aut normes madecines au

2046 t

t AVIS ET COMMUNICATIONS

Extrait des décisions du directeur général des douanes

et impôts indirects portant classements tarifaires diffusés durant les mois d'avril, mai, juin, juillet et 2044 août 2004... 2047

.... .....

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