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Arrêté

Arrêté n° 1412-08 du 28 juillet 2008

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 491-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Overs

L'essentiel

L'arrêté n° 1412-08 du 28 juillet 2008 est publié au Bulletin officiel n° 5700 (édition de traduction officielle) du 15 janvier 2009, page 61 (page 13 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1412-08
Date de l'acte
28 juillet 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5700 du 15 janvier 2009, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1412-0828 juillet 2008 : Date de l'acte ; 15 janvier 2009 : Publication, BO n° 5700 du 15 janvier 2009200928 juillet 200815 janvier 200928 juillet 2008 : Date de l'acte15 janvier 2009 : Publication, BO n° 5700 du 15 janvier 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5700 du 15 janvier 2009, page 13

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    page 12

Voir les 23 actes du BO n° 5700

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