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Arrêté

Arrêté n° 1431-05 du 19 juillet 2005

complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en diplôme spécialité gynécologie-obstétrique.

L'essentiel

L'arrêté n° 1431-05 du 19 juillet 2005 complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en diplôme spécialité gynécologie-obstétrique est publié au Bulletin officiel n° 5366 (édition de traduction officielle) du 3 novembre 2005, page 17 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1431-05
Date de l'acte
19 juillet 2005
Bulletin officiel (français)
BO n° 5366 du 3 novembre 2005, page 17 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5366 du 3 novembre 2005, page 13 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
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Chronologie : Arrêté n° 1431-0519 juillet 2005 : Date de l'acte ; 3 novembre 2005 : Publication, BO n° 5366 du 3 novembre 200519 juillet 20053 novembre 200519 juillet 2005 : Date de l'acte3 novembre 2005 : Publication, BO n° 5366 du 3 novembre 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5366 du 3 novembre 2005, page 17

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Dans le même numéro

BO n° 5366 du 3 novembre 2005, édition française : 37 pages, 17 actes.

  • Décret n° 2-05-1330 du 13 octobre 2005

    approuvant l'avenant au cahier des charges annexé au décret n° 2-00-413 du 4 safar 1421 (8 mai 2000) approuvant la convention de concession et le cahier des charges relatifs à l'autoroute Rabat-Fès, sections comprises entre Sidi Allal Bahraoui et Fès.

    page 16

  • Décret n° 2-05-1331 du 13 octobre 2005

    approuvant l'avenant au cahier des charges annexé au décret n° 2-00-412 du 4 safar 1421 (8 mai 2000) approuvant la convention de concession et le cahier des charges relatifs à l'autoroute Casablanca-Settat.

    page 16

Voir les 17 actes du BO n° 5366

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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