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Arrêté

Arrêté n° 148-09 du 21 janvier 2009

portant agrément de la société « Valmont Maroc » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.

L'essentiel

L'arrêté n° 148-09 du 21 janvier 2009 portant agrément de la société « Valmont Maroc » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 5714 (édition de traduction officielle) du 5 mars 2009, page 514 (page 358 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
148-09
Date de l'acte
21 janvier 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5712 du 26 février 2009, page 32 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 148-0921 janvier 2009 : Date de l'acte ; 5 mars 2009 : Publication, BO n° 5714 du 5 mars 200921 janvier 20095 mars 200921 janvier 2009 : Date de l'acte5 mars 2009 : Publication, BO n° 5714 du 5 mars 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5714 du 5 mars 2009, page 358

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