modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1701-23 du 3 hija 1444 (22 juin 2023) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LAGZIRA OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « GE
Arrêté n° 1701-23 du 22 juin 2023 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit «LAGZIRA OFFSHORE 3» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «GENEL ENERGY…
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Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1496-25 du 6 hija 1446 (3 juin 2025) modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1701-23 du 3 hija 1444 (22 juin 2023) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LAGZIRA…
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1496-25 du 6 hija 1446 (3 juin 2025) modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1701-23 du 3 hija 1444 (22 juin 2023) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LAGZIRA…
Arrêté n° 1701-23 du 22 juin 2023 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit «LAGZIRA OFFSHORE 3» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «GENEL ENERGY…
Arrêté conjoint n° 667-25 du 5 mars 2025 approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « LAGZIRA OFFSHORE » conclu le 5 joumada I 1446 (8 novembre 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et…
Arrêté n° 1702-23 du 22 juin 2023 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit «LAGZIRA OFFSHORE 4» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «GENEL ENERGY…
Arrêté conjoint n° 1565-25 du 19 juin 2025 approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « RISSANA OFFSHORE » conclu le 19 moharrem 1446 (25 juillet 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et…
Arrêté n° 1497-25 du 3 juin 2025 modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1702-23 du 3 hija 1444 (22 juin 2023) accordant le permis de…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
Loi n° 33-01 du 14 mai 2026 portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines, promulguée par le dahir n° 1-03-203 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Arrêté conjoint n° 1250-24 du 6 mai 2024 approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « RISSANA OFFSHORE » conclu le 5 chaabane 1445 (15 février 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et…
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