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Arrêté

Arrêté n° 1497-07 du 8 août 2007

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1497-07 du 8 août 2007 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5570 (édition de traduction officielle) du 18 octobre 2007, page 1158 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1497-07
Date de l'acte
8 août 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5570 du 18 octobre 2007, page 23 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1497-078 août 2007 : Date de l'acte ; 18 octobre 2007 : Publication, BO n° 5570 du 18 octobre 20078 août 200718 octobre 20078 août 2007 : Date de l'acte18 octobre 2007 : Publication, BO n° 5570 du 18 octobre 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5570 du 18 octobre 2007, page 14

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