BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5570 du 18 octobre 2007

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N° 5570 - 6 chaoual 1428 (18-10-2007)

BULLETIN OFFICIEL

1158

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1497-07 du 23 rejeb 1428 (8 août 2007) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 juillet 2007 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit:

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat « de l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales « ou sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

«.....

« Fédération de Russie :

.... « - Titre de médecin pédiatre, spécialité : Pédiatrie, délivré « par l'Académie de médecine de Volgograd le 28 juin « 2000, assorti d'une attestation de stage de deux ans du « 10 mars 2003 au 10 septembre 2003, du 9 mai 2005 au « 4 septembre 2005, du 1ª novembre 2005 au 1ª mai 2006 « et du 9 mai 2006 au 9 mai 2007 effectué au C.H.U de « Casablanca et d'une évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca le 14 juin 2007. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel

Rabat, le 23 rejeb 1428 (8 août 2007).

HABIB EL MALKI.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1498-07 du 23 rejeb 1428 (8 août 2007) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION I DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 juillet 2007 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier: - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (ler alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat « de l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales « ou sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

« ...

« Tunisie :

«.. ..... «- Diplôme national de docteur en médecine, délivré par la « faculté de médecine de Sfax, Université de Sfax. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel

Rabat, le 23 rejeb 1428 (8 août 2007).

HABIB EL MALKI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5569 du 3 chaoual 1428 (15 octobre 2007).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1499-07 du 23 rejeb 1428 (8 août 2007) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie tel qu'il a été complété ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 juillet 2007 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit:

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie est « fixée ainsi qu'il suit :

«.................................. . . . .

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