Arrêté n° 1481-04 du 11 août 2004
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie
Arrêté
complétant l'arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie.
L'arrêté n° 1499-13 du 8 mai 2013 complétant l'arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie est publié au Bulletin officiel n° 6166 (édition de traduction officielle) du 4 juillet 2013, page 53 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie
accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International s.a.r.l. ».
relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
portant promulgation de la loi n° 21-90
portant promulgation de la loi n° 27-99
portant création de l'Office national des hydrocarbures et des mines
portant promulgation de la loi n° 33-01
pris pour l'application de la loi n° 21-90
pris pour l'application de la loi n° 33-01
approuvant l'accord pétrolier
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie
BO n° 6166 du 4 juillet 2013, édition française : 61 pages, 67 actes.
accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International s.a.r.l. ».
acordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE VII » à POffice national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International s.a.r.l. ».
complétant l'arrêté n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1499-13. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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