Arrêté
Arrêté n° 15-96 du 9 janvier 1996
modifiant l'arrêté du ministre d'Etat chargé des affaires culturelles n° 1234-79 du 13 moharrem 1400 (3 décembre 1979) instituant le « Prix Hassan Il des manuscrits ».
L'essentiel
L'arrêté n° 15-96 du 9 janvier 1996 modifiant l'arrêté du ministre d'Etat chargé des affaires culturelles n° 1234-79 du 13 moharrem 1400 (3 décembre 1979) instituant le « Prix Hassan Il des manuscrits » est publié au Bulletin officiel n° 4358 (édition de traduction officielle) du 7 mars 1996, page 66 (page 6 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 15-96
- Date de l'acte
- 9 janvier 1996
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 4358 du 7 mars 1996, page 66 (page 6 du PDF) · PDF
- Édition arabe
- BO arabe n° 4358 du 7 mars 1996, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Textes modifiés
- 1 texte
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 4358 du 7 mars 1996, page 6
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Mentions dans le Bulletin officiel
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