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Arrêté

Arrêté n° 1511-02 du 12 septembre 2002

modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 320-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Talsint I » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société «

L'essentiel

L'arrêté n° 1511-02 du 12 septembre 2002 est publié au Bulletin officiel n° 5054 (édition de traduction officielle) du 7 novembre 2002, page 1316 (page 170 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1511-02
Date de l'acte
12 septembre 2002
Édition arabe
BO arabe n° 5052 du 31 octobre 2002, page 39 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté n° 1511-0212 septembre 2002 : Date de l'acte ; 7 novembre 2002 : Publication, BO n° 5054 du 7 novembre 200212 septembre 20027 novembre 200212 septembre 2002 : Date de l'acte7 novembre 2002 : Publication, BO n° 5054 du 7 novembre 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5054 du 7 novembre 2002, page 170

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Textes liés

Ce texte modifie ou complète

  • Arrêté n° 320-01 du 8 février 2001

    accordant un permis de recherches des hydrocarbures dit « Talsint I» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société Lone Star. Energy Corporation.

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5054 du 7 novembre 2002, édition française : 181 pages, 90 actes.

  • Arrêté n° 1512-02 du 12 septembre 2002

    modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 321-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Talsint II », à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et la société

    page 171

Voir les 90 actes du BO n° 5054

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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