Arrêté n° 487-04 du 16 mars 2004
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 487-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Oversea
L'arrêté n° 1592-07 du 3 mars 2007 est publié au Bulletin officiel n° 5570 (édition de traduction officielle) du 18 octobre 2007, page 1154 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Rabat Salé Haute Mer », conclu le 12 safar 1428 (2 mars 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société Petronas Carigali Overseas SDN BHD.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 488-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Overseas
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 489-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Oversea
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5570 du 18 octobre 2007, édition française : 22 pages, 37 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 488-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Overseas
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 489-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Oversea
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 484-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Overseas
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1592-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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