BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1592-07 du 3 mars 2007

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 487-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Oversea

L'essentiel

L'arrêté n° 1592-07 du 3 mars 2007 est publié au Bulletin officiel n° 5570 (édition de traduction officielle) du 18 octobre 2007, page 1154 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1592-07
Date de l'acte
3 mars 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5568 du 11 octobre 2007, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1592-073 mars 2007 : Date de l'acte ; 18 octobre 2007 : Publication, BO n° 5570 du 18 octobre 20073 mars 200718 octobre 20073 mars 2007 : Date de l'acte18 octobre 2007 : Publication, BO n° 5570 du 18 octobre 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5570 du 18 octobre 2007, page 10

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Textes liés

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Textes cités sur la même page

  • Arrêté conjoint n° 1458-07 du 2 mars 2007

    approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Rabat Salé Haute Mer », conclu le 12 safar 1428 (2 mars 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société Petronas Carigali Overseas SDN BHD.

  • Arrêté n° 1593-07 du 3 mars 2007

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 488-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Overseas

  • Arrêté n° 1594-07 du 3 mars 2007

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 489-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Oversea

Dans le même numéro

BO n° 5570 du 18 octobre 2007, édition française : 22 pages, 37 actes.

  • Arrêté n° 1593-07 du 3 mars 2007

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 488-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Overseas

    page 10

  • Arrêté n° 1594-07 du 3 mars 2007

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 489-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Oversea

    page 10

  • Arrêté n° 1589-07 du 3 mars 2007

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 484-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Overseas

    page 9

Voir les 37 actes du BO n° 5570

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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