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Arrêté

Arrêté n° 1619-12 du 10 avril 2012

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1619-12 du 10 avril 2012 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 6058 (édition de traduction officielle) du 21 juin 2012, page 2304 (page 102 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1619-12
Date de l'acte
10 avril 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6055 du 11 juin 2012, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1619-1210 avril 2012 : Date de l'acte ; 21 juin 2012 : Publication, BO n° 6058 du 21 juin 201210 avril 201221 juin 201210 avril 2012 : Date de l'acte21 juin 2012 : Publication, BO n° 6058 du 21 juin 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6058 du 21 juin 2012, page 102

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BO n° 6058 du 21 juin 2012, édition française : 107 pages, 40 actes.

  • Arrêté n° 1826-12 du 9 mai 2012

    complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.

    page 102

  • Arrêté n° 1827-12 du 9 mai 2012

    complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.

    page 103

Voir les 40 actes du BO n° 6058

Mentions dans le Bulletin officiel

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