BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6058 du 21 juin 2012

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N° 6058 - 1ª chaabane 1433 (21-6-2012)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Avenants à des accords pétroliers.

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1802-12 du 3 joumada 1 1433 (26 mars 2012) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Tarfaya onshore » conclu le 9 joumada II 1432 (13 mai 2011) 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon (Morocco) Limited », « San Leon Morocco B. V. » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited ».. 2297

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1800-12 du 10 joumada | 1433 (2 avril 2012) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Sidi Moussa Offshore » conclu le 30 rejeb 1431 (12 juillet 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « San Leon Energy PLC », « Serica Sidi Moussa B.V » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited».. 174×

Agréments pour la commercialisation de

semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1791-12 du 17 joumada II 1433 (9 mai 2012) portant agrément de la société « MODERN TRADE CENTER LTD » pour commercialiser des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. .... 2299

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1792-12 du 17 joumada II 1433 (9 mai 2012) portant agrément de la société « AGRI TRADE MAROC» pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des legumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes... .... 2299

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1793-12 du 17 joumada II 1433 (9 mai 2012) portant agrément de la société « SYNGENTA MAROC » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des betteraves industrielles et fourragères, des semences standard de légumes.... 2300

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1794-12 du 17 joumada II 1433 (9 mai 2012) portant agrément du « DOMAINE EL BOURA » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de fraisier, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes.…... 2301

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1795-12 du 17 joumada II 1433 (9 mai 2012) portant agrément de la société « PEPINIERES LE VERGER DE DEMAIN » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.. 2301

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1796-12 du 17 joumada II 1433 (9 mai 2012) portant agrément de la pépinière « DIAMANT VERT » pour commercialiser des plants certifiés olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau..... . . . . .... 2302

2205

Pages Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche

maritime n° 1797-12 du 17 joumada II 1433 (9 mai 2012) portant agrément de la pépinière « MABROUKA » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau..... 2303

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1798-12 du 17 joumada II 1433 (9 mai 2012) portant agrément de la pépinière «RIF» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. 2303 Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1619-12 du 18 joumada | 1433 (10 avril 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine …........ .. . . 2304

• Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la

recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1826-12 du 17 joumada II 1433 (9 mai 2012) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie…... ..... 2304

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1827-12 du 17 joumada II 1433 (9 mai 2012) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.. ..... 2305. Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la

recherche scientifique et de la formation des cadres n°1832-12 du 17 joumada II 1433 (9 mai 2012) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie. ..... 2305

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1833-12 du 17 joumada II 1433 (9 mai 2012) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.... . . . . 2305

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1834-12 du 17 joumada II 1433 (9 mai 2012) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie...... . . . . 2306

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1835-12 du 17 joumada II 1433 (9 mai 2012) complétant l'arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie....... . . . 2306

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